Les informations contenues dans cette page deviendront historiques après la mise place du CSE (Comité Social et Économique) dans toutes les régions du service médical en novembre 2019 et au niveau central en janvier 2020 au plus tard.
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Pour tout savoir sur ces instances, lisez nos fiches :
ou 
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Comité Central d’Entreprise du Service médical (CCE)
Liste des fiches et notes explicatives
Publiée le | Libellé de la fiche CE | Commentaires |
28 février 2017 | Profession de Foi SGPC-CFE-CGC CCE 2017 | Publique |
20 février 2017 | Memento elections CCE | Accès adhérents |
Février 2017 | Fiches CCE (en préparation) | Tout sur le CCE |
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Comité d’établissement du Service médical (DRSM)
Liste des fiches et notes explicatives
Publiée le | Libellé de la fiche CE | Commentaires |
Octobre 2016 | fiches CE-oct 2016 | Tout sur le CE |
date 2 | Fiche 2 (à venir) | Elections |
Les délégués du personnel du Service médical (DRSM)
Liste des fiches et notes explicatives
Publiée le | Libellé de la fiche DP | Commentaires |
Octobre 2016 | fiche DP-oct 2016 | Tout sur le DP |
CALENDRIER
Échéance actuelle : 30 mars 2017
Comité central d’Entreprise
Evénement | Date ou modalités | Commentaires |
Affichage des listes électorales | Au 23 février 2017 | |
Mise à disposition dans les lieux d’affectation des listes d’adresses | Au 23 février 2017 | Pensez à vérifier que vous êtes bien et correctement inscrit |
Limite de dépôt des listes syndicales | Jeudi 2 mars 2017 | Seuls les élus CE peuvent être présentés |
Affichage des candidatures dans tous les sites | Vendredi 3 mars 2017 | Réception par les DRSM des listes de candidatures, des professions de foi et déclarations individuelles |
Mise sous plis et envoi du matériel de vote | Semaine 10 en DRSM Jeudi 9 mars 2017 pour Cnamts siège |
Si vous ne recevez pas le matériel, réclamez au plus vite un deuxième envoi. |
Réception du matériel de vote | Chez vous | Votez par correspondance dès réception de votre matériel de vote ! |
Vote par correspondance | Dès réception et au plus tard le 24 mars 2017 | Penser aux délais postaux ! |
Fin de réception votes par correspondance | à 8h00 le 30 mars 2017 | A la poste |
Scrutin par collège | le 30 mars 2017 | Ultime possibilité : à l’urne le jour même aux sièges DRSM et CNAMTS |
Horaires bureaux de vote à l’urne | La réunion : 10 h à 14 h Métropole : 9 h à 15 h Antilles-Guyane : 7 h à 11 h |
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Dépouillements | 30 mars 2017 | Remontées des résultats à la CNAMTS |
Proclamation des résultats | 31 mars 2017 | Après centralisation en fin de journée |
Affichage des résultats | Au plus tard le 3 avril 2017 | dans tous les sites |
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Échéance précédente :
17 novembre 2016, le même jour pour
Comité d’établissement (CE) et Délégués du Personnel (DP)
si besoin deuxième tour le 1er décembre 2016
==> Accès aux pages dédiées pour les DP ou pour les CE
Evénement | Date ou modalités | Commentaires |
Affichage des listes électorales | A partir du 9 octobre 2016 | Pensez à vérifier que vous êtes bien et correctement inscrit |
Vous souhaitez être candidat | Date limite de dépôt des candidatures entre le 15 et 28 octobre 2016, selon les DRSM | Au 1er tour vous devez être présenté par une organisation syndicale |
Affichage des listes de candidatures | Le lendemain de la limite de dépôt des candidatures | Vérifiez que vous êtes bien candidats. |
Mise sous plis et envoi du matériel de vote | Quelques jours après l’affichage des candidatures : entre le 20 octobre et le 2 novembre 2016 | Si vous ne recevez pas le matériel, réclamez au plus tôt un deuxième envoi. |
Réception du matériel de vote | Chez vous | Votez dès réception de votre matériel de vote ! Avant le 9 novembre. |
Après réception du matériel | Délai pour voter par correspondance | Dès réception et au plus tard le 9 novembre. (long WE !) |
Scrutin du 1er tour le 17 novembre 2016 | Selon DRSM, par correspondance et/ou “à l’urne”. | Ultime possibilité : à l’urne le jour même si vous êtes près de l’urne. |
Publication des résultats | Le soir des élections ou le lendemain |
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Échéance antépénultième : 7 avril 2016 — Conseil CNAMTS
Conseil de la CNAMTS, élection des représentants des personnels salariés de la CNAMTS, dont le représentant de tous les PC (un poste de titulaire et son suppléant).
==> accès à la page dédiée.