InfoFlash du 3 décembre 2015

CHSCT du 1er décembre 2015

A retenir ==>  Plan SSCT 2015-2018algorithme IJ 45Objectifs CPGRégionalisation CCX

Plan santé sécurité et conditions de travail 2015-2018

Ce plan présenté dans la LR –DDO-102/2015 doit être décliné au niveau régional. Il appartient aux CHSCT régionaux de suivre sa mise en place dans chaque région.

Algorithme Ij 45

Cet outil développé par les DRSM d’IDF et de PACAC a été diffusé à chaque région et on commence à avoir un peu de recul sur ses effets.
Nous avons attiré l’attention de la direction sur le fait qu’il aboutissait à une augmentation des convocations (40 à 50% de convoqués alors que l’objectif CPG est de 35%).
Le docteur Prieur nous a répondu que le but premier de l’algorithme est de cibler les arrêts de travail qui peuvent faire l’objet d’un AF sur pièce et être signés par lots. C’est là que réside pour les MC son apport en efficience. La séquence d’analyse des dossiers 45j doit donc se dérouler ainsi : extraction des AF avec l’outil pour signature par lots puis étude des dossiers restant pour les orienter vers une convocation, une échéance ou une réponse sur pièce. Il n’est donc pas question de convoquer systématiquement tous les arrêts ciblés pour convocation par l’outil.  Par ailleurs, un injecteur a été développé qui permet de monter automatiquement les dossiers dans Hippocrate, ce qui facilite grandement le travail des techniciens. L’outil diffusé initialement n’en bénéficiait pas mais il paraît qu’il aurait été modifié et que l’injecteur serait en passe d’être diffusé dans toutes les régions.

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Objectifs CPG

Une LR sur les Ij va être diffusée prochainement. Les objectifs CPG seront modifiés et le contrôle Ij 45 modifié pour orienter davantage notre contrôle vers les arrêts de longue durée.

Régionalisation du CCX

La direction nous a de nouveau confirmé qu’elle n’avait donné aucune instruction de régionalisation ou de réorganisation du CCX. Elle admet cependant que les régions adaptent leurs organisations pour faire face à des difficultés d’effectif le plus souvent (absence de PC contentieux dans tous les ELSM). Mais elle a bien insisté sur le fait que les PC ne devaient pas changer de lieu d’affectation ni de hiérarchie. Mme Gautier-Pascaud a précisé qu’elle ne pouvait pas dire actuellement si le schéma de réorganisation tel qu’il avait été présenté il y a plus d’un an était toujours d’actualité.

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