Propriété intellectuelle et artistique
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété du SGPC CFE-CGC ? En conséquence, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite du SGPC CFE-CGC dont celui-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit du SGPC CFE-CGC est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Le SGPC CFE-CGC se réserve la possibilité, à tout moment, d’interdire à des tiers l’utilisation des informations du site. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.
Toute reproduction des photographies ou iconographies est soumise à l’autorisation de leurs auteurs.
