Archives par mot-clé : Convention

ARS : accords nationaux et régionaux

Accords nationaux ARS Protocole de mise en place des agences régionales de santé du 26 janvier 2010, agréé le 15 février 2010. Protocole sur astreintes dans les ARS du 13 mai 2011, agréé le 16 juin 2011 Directives nationales ARS

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RSI : CCN et Accords nationaux

Accès aux textes directement via le portail du BOCC (Bulletin Officiel des Conventions Collectives) par l’Identifiant n° 2797. Convention Collective Nationale des PC du RSI Accords nationaux RSI

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UCANSS : CCN et Accords nationaux

CCN — REMUNERATION — INTÉRESSEMENT — COMPLÉMENTAIRE SANTÉ — FORMATION PROFESSIONNELLE  — FRAIS DEPLACEMENT — PEI — PERCO — TELETRAVAIL — Accès aux textes via le BOCC, ID 2603 (Bulletin Officiel des Conventions Collectives) ————————————————————————————————————————— Convention Collective Nationale Convention Collective … Continuer la lecture

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