ELECTIONS des IRP du SM

Vrt CCEn SMVrt CE SMvrt DP SM

CE-DP-resultat long  Or calendrier

Pour tout savoir sur ces instances, lisez nos fiches :

Vrt CEtb SM ou vrt DP

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Comité Central d’Entreprise du Service médical (CCE)

Liste des fiches et notes explicatives

Publiée le Libellé de la fiche CE Commentaires
28 février 2017 Profession de Foi SGPC-CFE-CGC CCE 2017 Publique
20 février 2017 Memento elections CCE Accès adhérents
Février 2017 Fiches CCE (en préparation) Tout sur le CCE

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Comité d’établissement du Service médical (DRSM)

Liste des fiches et notes explicatives

Publiée le Libellé de la fiche CE Commentaires
Octobre 2016 fiches CE-oct 2016 Tout sur le CE
date 2 Fiche 2 (à venir) Elections

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Les délégués du personnel du Service médical (DRSM)

Liste des fiches et notes explicatives

Publiée le Libellé de la fiche DP Commentaires
Octobre 2016 fiche DP-oct 2016 Tout sur le DP

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 CALENDRIER

Échéance actuelle : 30 mars 2017

Comité central d’Entreprise

Evénement Date ou modalités Commentaires
Affichage des listes électorales Au 23 février 2017
Mise à disposition dans les lieux d’affectation des listes d’adresses Au 23 février 2017 Pensez à vérifier que vous êtes bien et correctement inscrit
Limite de dépôt des listes syndicales Jeudi 2 mars 2017 Seuls les élus CE peuvent être présentés
Affichage des candidatures dans tous les sites Vendredi 3 mars 2017 Réception par les DRSM des listes de candidatures, des professions de foi et déclarations individuelles
Mise sous plis et envoi du matériel de vote Semaine 10 en DRSM
Jeudi 9 mars 2017 pour Cnamts siège
Si vous ne recevez pas le matériel, réclamez au plus vite un deuxième envoi.
Réception du matériel de vote Chez vous Votez par correspondance dès réception de votre matériel de vote !
Vote par correspondance Dès réception et au plus tard le 24 mars 2017 Penser aux délais postaux !
Fin de réception votes par correspondance à 8h00 le 30 mars 2017 A la poste
Scrutin par collège le 30 mars 2017 Ultime possibilité : à l’urne le jour même aux sièges DRSM et CNAMTS
Horaires bureaux de vote à l’urne La réunion : 10 h à 14 h
Métropole : 9 h à 15 h
Antilles-Guyane : 7 h à 11 h
Dépouillements 30 mars 2017 Remontées des résultats à la CNAMTS
Proclamation des résultats 31 mars 2017  Après centralisation en fin de journée
Affichage des résultats Au plus tard le 3 avril 2017 dans tous les sites

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Échéance précédente :

17 novembre 2016, le même jour pour
Comité d’établissement (CE) et Délégués du Personnel (DP)

si besoin deuxième tour le 1er décembre 2016
==> Accès aux pages dédiées pour les DP ou pour les CE

Evénement Date ou modalités Commentaires
Affichage des listes électorales A partir du 9 octobre 2016 Pensez à vérifier que vous êtes bien et correctement inscrit
Vous souhaitez être candidat Date limite de dépôt des candidatures entre le 15 et 28 octobre 2016, selon les DRSM Au 1er tour vous devez être présenté par une organisation syndicale
Affichage des listes de candidatures Le lendemain de la limite de dépôt des candidatures Vérifiez que vous êtes bien candidats.
Mise sous plis et envoi du matériel de vote Quelques jours après l’affichage des candidatures : entre le 20 octobre et le 2 novembre 2016 Si vous ne recevez pas le matériel, réclamez au plus tôt un deuxième envoi.
Réception du matériel de vote Chez vous Votez dès réception de votre matériel de vote ! Avant le 9 novembre.
Après réception du matériel Délai pour voter par correspondance Dès réception et au plus tard le 9 novembre. (long WE !)
Scrutin du 1er tour le 17 novembre 2016 Selon DRSM, par correspondance et/ou “à l’urne”. Ultime possibilité : à l’urne le jour même si vous êtes près de l’urne.
Publication des résultats Le soir des élections ou le lendemain

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Échéance antépénultième  : 7 avril 2016 — Conseil CNAMTS

Conseil de la CNAMTS, élection des représentants des personnels salariés de la CNAMTS, dont le représentant de tous les PC (un poste de titulaire et son suppléant).
==> accès à la page dédiée.

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